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publié par Saint-Modeste 
Un total de 114 documents correspondent à vos critères de recherche.
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal (II) - 2 pages [14,7 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 22 mars 2010
Saint-Modeste, le lundi 22 mars 2010
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 22 mars 2010 Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 22 mars 2010 à 20 heures 15 minutes, à la salle du conseil, située au 312, rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Francis Plourde, conseiller - M. Lu...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 13 pages [81,2 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 1er mars 2010
Saint-Modeste, le lundi 1er mars 2010
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 1er mars 2010 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 1er mars 2010 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint- Modeste. Sont présents : - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Francis Plourde, conseiller - M. Lucien Gendron, conseiller - M. Alain Boucher, con...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 17 pages [102,0 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 1er février 2010
Saint-Modeste, le lundi 1er février 2010
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 1er février 2010 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 1er février 2010 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Francis Plourde, conseiller - M. Lucien Gendr...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 11 pages [62,4 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 11 janvier 2010
Saint-Modeste, le lundi 11 janvier 2010
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 11 janvier 2010 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 11 janvier 2010 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Francis Plourde, conseiller - M. Lucien Gendron...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 5 pages [23,0 Ko]
Saint-Modeste, le mercredi 23 décembre 2009
Saint-Modeste, le mercredi 23 décembre 2009
19 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 23 décembre 2009 Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 23 décembre 2009 à 19 heures 30, à la salle du conseil, située au 312, rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : M. Louis-Marie Bastille, maire Mme Margot Perreault, conseillère M. Francis Plourde, conseiller M. Lucien Ge...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal (adoption du budget de 2010) - 2 pages [9,0 Ko]
Saint-Modeste, le mercredi 23 décembre 2009
Saint-Modeste, le mercredi 23 décembre 2009
101 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 23 DÉCEMBRE Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 2009 23 décembre 2009 à 19 h 00, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : M. Louis-Marie Bastille, Maire Mme Margot Perreault, conseillère M. Francis Plourde, conseiller M. Lucien Gendron,...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 15 pages [92,1 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 7 décembre 2009
Saint-Modeste, le lundi 7 décembre 2009
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 7 décembre 2009 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 7 décembre 2009 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Francis Plourde, conseiller - M. Lucien Gendron...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 14 pages [102,5 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 16 novembre 2009
Saint-Modeste, le lundi 16 novembre 2009
109 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 16 novembre 2009 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 16 novembre 2009 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Francis Plourde, conseiller - M. Lucien Gen...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 3 pages [15,1 Ko]
Saint-Modeste, le jeudi 29 octobre 2009
Saint-Modeste, le jeudi 29 octobre 2009
105 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 29 octobre 2009 Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 29 octobre 2009 à 19:00 heures, à la salle du conseil, située au 312, rue Principale à Saint-Modeste. Est absent : M. Louis-Marie Bastille, maire Sont présents : M. Lucien Gendron, conseiller Mme Margot Perreault, conseillère M...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 8 pages [44,7 Ko]
Saint-Modeste, le jeudi 1er octobre 2009
Saint-Modeste, le jeudi 1er octobre 2009
97 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 1octobre 2009 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 1er octobre 2009 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Francis Plourde, conseiller - M. Lucien Gendron...