Grande banque de documents
Recherche
Critères
publié par Saint-Modeste 
Un total de 114 documents correspondent à vos critères de recherche.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 13 pages [73,6 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 4 février 2013
Saint-Modeste, le lundi 4 février 2013
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 4 février 2013 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 4 février 2013 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymond, ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 14 pages [74,8 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 14 janvier 2013
Saint-Modeste, le lundi 14 janvier 2013
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 14 janvier 2013 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 14 janvier 2013 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymond...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 2 pages [8,8 Ko]
Saint-Modeste, le jeudi 27 décembre 2012
Saint-Modeste, le jeudi 27 décembre 2012
187 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 27 décembre 2012 Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 27 décembre 2012 à 19 h 10, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : M. Louis-Marie Bastille, Maire Mme Margot Perreault, conseillère M. Lucien Gendron, conseiller M. Alain Boucher, c...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 3 pages [15,6 Ko]
Saint-Modeste, le mardi 18 décembre 2012
Saint-Modeste, le mardi 18 décembre 2012
111 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 18 décembre 2012 Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 18 décembre 2012 à 19 heures à la salle du conseil, située au 312, rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Lucien Gendron, conseiller - M. Alain Boucher, conseiller - M. Yannick...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 25 pages [142,5 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 3 décembre 2012
Saint-Modeste, le lundi 3 décembre 2012
197 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 3 décembre 2012 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 3 décembre 2012 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymo...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 28 pages [178,1 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 5 novembre 2012
Saint-Modeste, le lundi 5 novembre 2012
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 5 novembre 2012 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 5 novembre 2012 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymond...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 18 pages [104,8 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 1er octobre 2012
Saint-Modeste, le lundi 1er octobre 2012
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 1er octobre 2012 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 1er octobre 2012 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymo...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 12 pages [74,7 Ko]
Saint-Modeste, le mardi 4 septembre 2012
Saint-Modeste, le mardi 4 septembre 2012
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 4 sept 2012 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 4 septembre 2012 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymond, c...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 12 pages [67,8 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 6 août 2012
Saint-Modeste, le lundi 6 août 2012
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 6 aout 2012 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 6 aout 2012 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymond, consei...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 12 pages [76,9 Ko]
Saint-Modeste, le mardi 3 juillet 2012
Saint-Modeste, le mardi 3 juillet 2012
115 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 3 juillet 2012 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 3 juillet 2012 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher, conseiller - M. Jean-Guy Raymond...