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2211 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2014 No de Résolution ou Annotation Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les Conseillères, Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel et Mme Emmanuelle Garna...

2202 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 1 DÉCEMBRE 2014 No de Résolution ou Annotation Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1 DÉCEMBRE 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les Conseillères, Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel et Mme Emmanuelle Garnaud, Les...

2484 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 6 OCTOBRE 2014 Maire D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 OCTOBRE 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les conseillères, Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel et Mme Emmanuelle Garnaud Les co...

2204 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 15 SEPTEMBRE 2014 Maire D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les Conseillères, Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel et Mme Emmanuelle Gar...

2484 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 2 SEPTEMBRE 2014 Maire D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 SEPTEMBRE 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les Conseillères, Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel et Mme Emmanuelle Garnaud Le...

2484 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 4 AOÛT 2014 Maire D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 AOÛT 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les conseillères, Mme Jacqueline Poirier et Mme Hélène Roussel Le conseiller, M. Yves Poussard. Son...

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 JUILLET 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les conseillères, Mme Jacqueline Poirier et Mme Hélène Roussel, les conseillers, M. Yves Poussard, M. Benoit Viel et M. Stéphane Fraser. Absent(e) : La conseillère, Mme Emmanuelle Garnaud Tous formant quorum so...

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 JUILLET 2014 À 19H00, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s La conseillère Hélène Roussel, les conseillers, Yves Poussard et Benoit Viel. Sont absent(e)s Les conseillères Emmanuelle Garnaud et Jacqueline Poirier, le conseiller Stéphane Fraser Tous formant quorum...

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 JUIN 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les conseillères, Jacqueline Poirier, Hélène Roussel et Emmanuelle Garnaud, les conseillers, Yves Poussard, Benoit Viel et Stéphane Fraser. Sont absent(e)s : Aucun Tous formant quorum avec la présidence du maire V...

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 5 MAI 2014 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les conseillères, Jacqueline Poirier, Hélène Roussel et Emmanuelle Garnaud, le conseiller, Yves Poussard (arrivé à 19h40). Sont absents : Les conseillers Benoit Viel et Stéphane Fraser Tous formant quorum avec la p...