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publié par Notre-Dame-du-Portage 
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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [431,1 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 6 juin 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 6 juin 2016
2425 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 6 JUIN 2016 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 JUIN 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, M. Claude Caron, M. Stéphane Fraser et M. Vincent M...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 16 pages [567,8 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 2 mai 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 2 mai 2016
2409 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 2 MAI 2016 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 MAI 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, M. Claude Caron, M. Stéphane Fraser et M. Vincent Mor...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 12 pages [502,7 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 4 avril 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 4 avril 2016
2397 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 4 AVRIL 2016 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 AVRIL 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, M. Claude Caron et M. Vincent More Sont absent(e)s : Mme Jacqueline Poiri...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 12 pages [450,3 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 7 mars 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 7 mars 2016
2385 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 7 MARS 2016 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 MARS 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Marie Diament, Mme Jacqueline Poirier, M. Stéphane Fraser et M. Claude Caron Sont absent(e)s : M. Vincent More...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 10 pages [433,1 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 1er février 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 1er février 2016
2375 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 1 FÉVRIER 2016 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1 FÉVRIER 2016 À 19 H 30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, M. Stéphane Fraser, M. Claude Car...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [163,9 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 11 janvier 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 11 janvier 2016
2366 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 11 JANVIER 2016 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JANVIER 2016 À 19 H 30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Marie Diament, Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel, M. Claude Caron, M. Stéphane Fr...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 8 pages [149,7 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 14 décembre 2015
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 14 décembre 2015
2484 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 14 DÉCEMBRE 2015 No de Résolution ou Annotation Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les Conseillères, Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel, Mme Emmanuelle Garnaud...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 14 pages [200,6 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 7 décembre 2015
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 7 décembre 2015
2344 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 7 DÉCEMBRE 2015 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 DÉ- CEMBRE 2015 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Les Conseillères Mme Marie Diament, Mme Jacqueline Poirier, et Mme Hélène Roussel. Les Conseillers M. Claude Caron et ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 11 pages [340,1 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 2 novembre 2015
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 2 novembre 2015
2333 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 2 NOVEMBRE 2015 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 NOVEMBRE 2015 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Les Conseillères, Mmes Marie Diament, Jacqueline Poirier, Emmanuelle Garnaud et Hélène Roussel. Les Conseillers MM. Clau...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 11 pages [140,7 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 5 octobre 2015
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 5 octobre 2015
2322 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 5 OCTOBRE 2015 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 5 OCTOBRE 2015 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Les Conseillères, Mmes Marie Diament et Jacqueline Poirier. Les Conseillers MM. Claude Caron et Stéphane Fraser. Sont abse...
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