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publié par Notre-Dame-du-Portage 
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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 13 pages [783,1 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 6 février 2017
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 6 février 2017
2521 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 6 FÉVRIER 2017 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 FÉVRIER 2017 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Hélène Roussel, M. Claude Caron, M. Stéphane Fraser et ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 8 pages [396,2 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 9 janvier 2017
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 9 janvier 2017
2513 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 9 JANVIER 2016 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 JANVIER 2017 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Hélène Roussel, M. Stéphane Fraser et M. Vincent More. ...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 7 pages [439,7 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 19 décembre 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 19 décembre 2016
2506 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 19 DÉCEMBRE 2016 No de Résolution ou Annotation Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 DÉCEMBRE 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s Les Conseillères Mme Jacqueline Poirier, Mme Hélène Roussel, Mme Emmanuelle Garnaud ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 11 pages [512,8 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 5 décembre 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 5 décembre 2016
2495 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 5 DÉCEMBRE 2016 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 5 DÉCEMBRE 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, M. Stéphane Fraser, M. Claude Caron et M. Vincent More. S...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 13 pages [232,8 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 7 novembre 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 7 novembre 2016
2482 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 7 NOVEMBRE 2016 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 NOVEMBRE 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, M. Stéphane Fraser, M. Claude Caron e...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 11 pages [229,1 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 3 octobre 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 3 octobre 2016
2471 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2016 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 OCTOBRE 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, M. Stéphane Fraser, M. Claude Caron et ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 14 pages [260,9 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le mardi 6 septembre 2016
Notre-Dame-du-Portage, le mardi 6 septembre 2016
2457 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 6 SEPTEMBRE 2016 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 SEPTEMBRE 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, M. Stéphane Fraser, M. Claude Caron...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 2 pages [112,1 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le jeudi 18 août 2016
Notre-Dame-du-Portage, le jeudi 18 août 2016
2455 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 18 AOÛT 2016 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 AOÛT 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, M. Stéphane Fraser, Mme Emmanuelle Garnaud, M. Claude Caron et M. V...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [220,7 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 1er août 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 1er août 2016
2446 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 1er AOÛT 2016 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1 AOÛT 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, M. Stéphane Fraser et M. Vincent More. Sont absent(e)s : Mme Emmanu...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 12 pages [187,0 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 4 juillet 2016
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 4 juillet 2016
2434 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 4 JUILLET 2016 Maire D.G. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 JUILLET 2016 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Sont présent(e)s : Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Marie Diament, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, M. Claude Caron, M. Stéphane Fraser et M. Vin...
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