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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 6 pages [57,9 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 14 janvier 2013
...publique : certification des centrales 9-1-1. Les Entreprises
Lavoie
Dion
Inc : signification de procédures judiciaires à être...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 5 pages [42,0 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 4 février 2013
...date du 22 juin 2012; ATTENDU la lettre de «Les Entreprises
Lavoie
Dion
Inc» pour le déplacement de l'émissaire pluvial en date du...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 10 pages [89,3 Ko]
Saint-Antonin, le lundi 4 mars 2013
03-076 DÉROGATION MINEURE PAR LE PROPRIÉTAIRE DU 148 CHEMIN
LAVOIE
CONCERNANT LE DEGRÉ D'ORIENTATION DE LA RÉSIDENCE...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 9 pages [90,4 Ko]
Saint-Antonin, le mardi 2 avril 2013
2013-04-124 PÉRIODE DE QUESTIONS Nids de poule dans le Chemin
Lavoie
, suggestions : mettre du sable, passer la niveleuse, placer...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 13 pages [83,2 Ko]
Cacouna, le lundi 4 février 2013
2013-02-51.9.6 Protocole Municipalité - Fabrique M. Michel
Lavoie
, économe diocésain de l'archevêché de Rimouski, nous... incendie. 5.3 Préavis de vérification mécanique Madame Lise
Dion
de la direction du soutien aux opérations du service du...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 13 pages [90,8 Ko]
Cacouna, le lundi 4 mars 2013
...de février 2013 par l'économe diocésain monsieur Michel
Lavoie
, Il est proposé par monsieur Gilles D'Amours et résolu à l'...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 7 pages [39,5 Ko]
Saint-Cyprien, le lundi 4 mars 2013
à l'assemblée générale annuelle le 27 mars 2013 à 14h Dubé
Dion
, Avocats Suivi de la rencontre du 8 janvier 2013 et...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 40 pages [228,8 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 8 avril 2013
...pour les défunts suivants : M. Émile Couillard; M. Berthier
Lavoie
; Mme Bertha Dubé; Soit un déboursé total de 45 $. Adoptée à...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 3 pages [84,0 Ko]
Saint-Antonin, le mardi 22 avril 2008
04-162 AUTORISATION DE SIGNATURES ENTENTE AVEC M. HILAIRE
LAVOIE
POUR L'OBTENTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE (CONDUITE...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
- 14 pages [156,0 Ko]
Saint-Antonin, le lundi 7 juillet 2008
...rue Paradis jusqu'à l'intersection du chemin du Lac; chemin
Lavoie
, sur toute sa longueur, du 1er mars au 1er juin de chaque...
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