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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [85,3 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 1er juin 2009
Saint-Arsène, le lundi 1er juin 2009
...les conseillers : M. Réal Morin M. Pierre Bérubé Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous ces membres forment le quorum de...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 12 pages [114,8 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 6 juillet 2009
Saint-Arsène, le lundi 6 juillet 2009
Jean M. Pierre Bérubé M. Raynald Caillouette Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous ces membres forment le quorum de... municipal; Rioux, Bossé, Massé, Moreau : dossier Entr. Lavoie Dion Inc. Co-éco : offre de service en expertise...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 8 pages [72,6 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 9 novembre 2009
Saint-Arsène, le lundi 9 novembre 2009
...et conseillères présents. D.-LETTRE DE LES ENTREPRISES LAVOIE DION INC; M. le maire a demandé au secrétaire de la séance de...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [118,0 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 11 janvier 2010
Saint-Arsène, le lundi 11 janvier 2010
...pour tous les contribuables et non seulement les Entreprises Lavoie/Dion. Adoptée à l'unanimité des conseillères et conseillers...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 4 pages [46,7 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 1er mars 2010
Saint-Arsène, le lundi 1er mars 2010
...l'accès à l'information dans les prochains 18 mois. Daniel Lavoie : projet d'immobilisation du Centre des Loisirs. SADC :... un dénouement dans l'affaire touchant Les entreprises Lavoie Dion, tel que suggéré par Me André Lemay. La municipalité est...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 11 pages [104,0 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 3 mai 2010
Saint-Arsène, le lundi 3 mai 2010
...la municipalité n'est pas responsable; Les entreprises Lavoie Dion Inc : précision sur la lettre du 2 novembre 2007; Tremblay...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 5 pages [62,4 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 7 juin 2010
Saint-Arsène, le lundi 7 juin 2010
: contre la marche au ralenti des véhicules moteurs. Gilbert Dion et Josée Lavoie : demande de documents municipaux. Chambre de Commerce :...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 7 pages [81,8 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 2 août 2010
Saint-Arsène, le lundi 2 août 2010
Carol Lebel, Michel Pelletier, Jean Bilodeau, Les Entreprises Lavoie Dion Inc, Marcelle Roy in trust, Rémi Caillouette; Rapport...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 4 pages [47,0 Ko]
Saint-Arsène, le mardi 7 septembre 2010
Saint-Arsène, le mardi 7 septembre 2010
...l'envoi de la correspondance du 2 septembre à Les Entreprises Lavoie Dion Inc. concernant l'avis reçu à nos bureaux le 31 août... 0932 Québec Inc, Normand Morneau, Claude Chouinard, Serge Dion, Ferme Remont Inc, addenda Ferme Villajoie Inc; Rapport...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 4 pages [49,5 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 4 octobre 2010
Saint-Arsène, le lundi 4 octobre 2010
...et des conseillers. 13. CORRESPONDANCE LES ENTREPRISES LAVOIE DION; La municipalité a reçu une copie du rapport du MDDEP (...