PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ARSÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 3 AOÛT 2009 de 20h00 À 22h12 à l'Édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Frédéric Jean M. Pierre Bérubé M. Raynald Caillouette Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous c...
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ARSÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 6 JUILLET 2009 de 20h00 À 22h25 à l'Édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Frédéric Jean M. Pierre Bérubé M. Raynald Caillouette Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tou...
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ARSÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 1ER JUIN 2009 de 20h00 À 22h25 à l'Édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Pierre Bérubé Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous ces membres forment le quorum de ce con...
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ARSÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 4 MAI 2009 de 20h00 À 22h09 à l'Édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Raynald Caillouette M. Pierre Bérubé M. Frédéric Jean Mme Claire L. Bérubé Tous ces membres forment...
Déposé le 2009-04-08 RAPPORT FINANCIER 2008 Exercice terminé le 31 décembre Code géographique : 12065 Nom officiel : Saint-Arsène Type d'organisme municipal : Municipalité locale Code : 01 Déposé le 2009-04-08 TABLE DES MATIÈRES Rapport du trésorier ou du secrétaire-trésorier sur le rapport financier Rapport du vérificateur externe sur les états fi...
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ARSÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 6 AVRIL 2009 de 20h00 À 22h10 à l'Édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Raynald Caillouette M. Pierre Bérubé M. Frédéric Jean Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous ...
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ARSÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 2 MARS 2009 de 20h00 À 22h10 à l'Édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Raynald Caillouette M. Pierre Bérubé M. Frédéric Jean Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous c...
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ARSÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 2 FÉVRIER 2009 de 20h00 À 21h25 à l'Édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Raynald Caillouette M. Pierre Bérubé Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous ces membres for...
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE RIVI ÈRE -DU-LOUP MUNICI PAL I T É DE LA PAROI S S E DE SAINT -ARS ÈNE Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil qui a eu lieu le 12 JANVIER 2009 de 20h00 à 22 h 00 à l'édifice municipal. Sont présents les conseillers : M. Réal Morin M. Raynald Caillouette M. Pierre Bérubé Mme Josée Lavoie Mme Claire L. Bérubé Tous c...
Déposé le 2008-04-14 RAPPORT FINANCIER 2007 Exercice terminé le 31 décembre Code géographique : 12065 Nom officiel : Saint-Arsène Type d'organisme municipal : Municipalité locale Code : 01 Déposé le 2008-04-14 TABLE DES MATIÈRES Rapports du trésorier ou du secrétaire-trésorier sur le rapport financier Rapport du vérificateur externe sur les états f...