Réseau d'information sur les municipalités — MRC de Rivière-du-Loup

Grande banque de documents

La Grande banque de documents vise à contenir tous les procès-verbaux, les ordres du jour, les résolutions, les motions et tout autre document produit par un conseil municipal.
Consultation par municipalité

Pourquoi une banque de documents ?

La Grande banque de documents met à disposition de tous des documents d'intérêt public et permet d'y faire des recherches. Bien qu'aujourd'hui, grâce à un long combat du Réseau, toutes les municipalités de la MRC mettent leurs documents en ligne, la Grande banque de documents contient des centaines de documents qui ont été retirés d'Internet après leur publication ou qui n'ont jamais été publiés en ligne. Il s'agit alors du seul endroit sur Internet pour y accéder.

Comment lire les documents ?

Les documents sont en format PDF et peuvent être lus par Adobe Reader. Cliquez sur le bouton ci-dessous pour télécharger ce logiciel gratuit.

Télécharger Adobe Reader

Les documents sont-ils modifiés ?

Les documents sont tous convertis au format PDF et, dans le cas de documents numérisés ou protégés, on s'assure que leur contenu soit librement accessible, par exemple avec un traitement par reconnaissance de texte. Le contenu des documents n'est évidemment pas modifié.

Quelle est la taille de la Grande banque de documents ?

La Grande banque de documents contient plus de 1500 documents sur des dizaines de milliers de pages et des centaines de mégaoctets. Le plus ancien date de 1993 mais le répertoriage des procès-verbaux commence généralement après 2006.

Par conséquent, le moteur de recherche peut prendre quelques secondes à exécuter votre requête.