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Un total de 32 documents correspondent à vos critères de recherche.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 37 pages [190,1 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 18 juin 2009
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 18 juin 2009
...la convention entre actionnaires et les règlements de la SÉMER, ainsi que la convention exclusive en matière de traitement...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil - 10 pages [97,9 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le mercredi 11 novembre 2009
MRC de Rivière-du-Loup, le mercredi 11 novembre 2009
...d'énergie renouvelable de la région de Rivière-du-Loup (SÉMER) 14. Motions de félicitations pour l'élection ou la...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 22 pages [185,5 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 15 octobre 2009
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 15 octobre 2009
...d'énergie renouvelable de la région de Rivière-du-Loup (SÉMER) Conseil de la Municipalité régionale de comté de Rivière-...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 28 pages [225,1 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 17 septembre 2009
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 17 septembre 2009
...d'énergie renouvelable de la région de Rivière-du-Loup (SÉMER), et ce, si le modèle financier s'avère intéressant. MRC...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 37 pages [286,4 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 20 août 2009
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 20 août 2009
...résiduelles organiques 10.1 Cautionnement d'un emprunt de la SÉMER au CLD de la région de Rivière-du-Loup 10.2 Suivi de l'...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 32 pages [266,9 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le mercredi 25 novembre 2009
MRC de Rivière-du-Loup, le mercredi 25 novembre 2009
...canadienne des municipalités à la MRC au bénéfice pour la SÉMER, projet de biométhanisation 27. Inforoute : remboursement...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil - 29 pages [244,9 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le mardi 15 décembre 2009
MRC de Rivière-du-Loup, le mardi 15 décembre 2009
...d'emprunt concernant la mise de fonds de la MRC, pour la SÉMER, dans le projet de biométhanisation des matières...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 34 pages [266,9 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 21 janvier 2010
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 21 janvier 2010
...de construction d'installations de biométhanisation par la SÉMER à la suite de l'aide financière annoncée par les instances...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 28 pages [204,5 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 18 mars 2010
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 18 mars 2010
...actionnaires et de la convention exclusive en faveur de la SÉMER 16.2 Approbation d'un transfert, en faveur de la SÉMER, de...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - 48 pages [343,9 Ko]
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 20 mai 2010
MRC de Rivière-du-Loup, le jeudi 20 mai 2010
...de la MRC au sein du conseil d'administration de la SÉMER en remplacement du directeur général de la MRC 19. Pacte...