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publié par Saint-Modeste 
Un total de 114 documents correspondent à vos critères de recherche.
Rapport financier 2017 - 85 pages [1,3 Mo]
Saint-Modeste, le lundi 9 avril 2018
Saint-Modeste, le lundi 9 avril 2018
Rapport financier 2017 Exercice terminé le 31 décembre Code géographique : 12020 Nom : Saint-Modeste Type d'organisme municipal : Municipalité locale Section I - États financiers Table des matières S5 États financiers audités S6 - S25 Renseignements financiers non audités S26 - S28 Section II - Autres renseignements financiers Table des matières S3...
Rapport financier 2016 - 93 pages [1,3 Mo]
Saint-Modeste, le lundi 3 avril 2017
Saint-Modeste, le lundi 3 avril 2017
Rapport financier 2016 Exercice terminé le 31 décembre Code géographique : 12020 Nom : Saint-Modeste Type d'organisme municipal : Municipalité locale Section I - États financiers Table des matières S5 États financiers audités S6 - S25 Renseignements non audités S26 - S28 Section II - Autres renseignements financiers Table des matières S30 Autres re...
Mise en demeure pour diffamation - 3 pages [606,8 Ko]
Saint-Modeste, le mardi 8 décembre 2015
Saint-Modeste, le mardi 8 décembre 2015
.·:·:·····. .:·: ... ·... .· LAVAL MARCEAU SOUCY BOUDREAU AVOCATS Laval, le 8 décembre 2015 Monsieur Michael Pelletier 213, rue Principale St-Modeste (Québec) GOL 3WO OBJET: Municipalité de St-Modeste c. Vous-même Litige relatif à la Route Lebel Notre dossier : 6892-4 Monsieur Pelletier, Me Guillaume Gagnon Plourde 514-493-4883, poste 111 ggplourde...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 15 pages [244,3 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 3 février 2014
Saint-Modeste, le lundi 3 février 2014
223 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 3 février 2014 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 3 février 2014 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Émile-Olivier Desgens, conseiller - M. Yannick ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 19 pages [115,9 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 13 janvier 2014
Saint-Modeste, le lundi 13 janvier 2014
223 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 13 janvier 2014 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 13 janvier 2014 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Émile-Olivier Desgens, conseiller - M. Yannic...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 15 pages [101,2 Ko]
Saint-Modeste, le lundi 2 décembre 2013
Saint-Modeste, le lundi 2 décembre 2013
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 2 décembre 2013 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 2 décembre 2013 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Émile-Olivier Desgens - M. Yannick Bélanger, co...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 18 pages [125,1 Ko]
Saint-Modeste, le mercredi 13 novembre 2013
Saint-Modeste, le mercredi 13 novembre 2013
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 13 novembre2013 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 13 novembre 2013 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Émile-Olivier Desgens - M. Yannick Bélanger, c...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 2 pages [9,7 Ko]
Saint-Modeste, le mardi 5 novembre 2013
Saint-Modeste, le mardi 5 novembre 2013
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 5 novembre 2013 Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 5 novembre 2013 à 19 heures à la salle du conseil, située au 312, rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - M. Émile-Olivier Desgens, conseiller - M. Yannick Bélanger, conseiller - M. Jean-G...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 17 pages [101,6 Ko]
Saint-Modeste, le mardi 1er octobre 2013
Saint-Modeste, le mardi 1er octobre 2013
1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 1er octobre 2013 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal tenue le 1er octobre 2013 à 20 heures, à la salle du conseil située au 312 rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - M. Lucien Gendron, conseiller - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain Boucher...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 4 pages [24,2 Ko]
Saint-Modeste, le mardi 17 septembre 2013
Saint-Modeste, le mardi 17 septembre 2013
MUNICIPALITÉ DE SAINT-MODESTE 17 septembre 2013 Procès-verbal de la session extraordinaire du conseil municipal tenue le 17 septembre 2013 à 19 heures à la salle du conseil, située au 312, rue Principale à Saint-Modeste. Sont présents : - M. Louis-Marie Bastille, maire - M. Lucien Gendron, conseiller - Mme Margot Perreault, conseillère - M. Alain B...