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Rapport financier 2017 - 86 pages [1,4 Mo]
Notre-Dame-du-Portage, le jeudi 3 mai 2018
Rapport financier 2017 Exercice terminé le 31 décembre Code géographique : 12080 Nom : Notre-Dame-du-Portage Type d'organisme municipal : Municipalité locale Section I - États financiers Table des matières S5 États financiers audités S6 - S25 Renseignements financiers non audités S26 - S28 Section II - Autres renseignements financiers Table des mat...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 14 pages [317,4 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le mardi 3 avril 2018
2486 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 3 AVRIL 2018 Mairie D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU LE 3 AVRIL 2018 Membre(s) présent(s) : Mme Jacqueline Poirier, Mme Marie Diament, Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Suzette de Rome, M. Stéphane Fraser...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 15 pages [328,4 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 5 mars 2018
2486 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 5 MARS 2018 Mairie D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU LE 5 MARS 2018 Membre(s) présent(s) : Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Suzette de Rome, M. Stéphane Fraser et M. Claude Caron M...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 2 pages [330,5 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 12 février 2018
2484 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 12 FÉVRIER 2018 Mairie D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU LE 12 FÉVRIER 2018 Membre(s) présent(s) : Mme Marie Diament, Mme Suzette de Rome, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, M. Stéphane ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [405,4 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 15 janvier 2018
2667 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 15 JANVIER 2018 Mairie D.G. No de Résolution ou An- notation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU LE 15 JANVIER 2018 Membre(s) présent(s) : Mme Marie Diament, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Gar- naud, M. Stéphane Fraser, M. Claude...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [440,1 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 18 décembre 2017
2658 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 18 DÉCEMBRE 2017 Mairie D.G. No de Résolution ou An- notation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU LE 18 DÉCEMBRE 2017 Membre(s) présent(s) : Mme Marie Diament, Mme Suzette de Rome, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, M. Stéph...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [303,0 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 4 décembre 2017
2649 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 4 DÉCEMBRE 2017 Mairie D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU LE 4 DÉCEMBRE 2017 À 19H30 Membre(s) présent(s) : Mme Marie Diament, Mme Suzette de Rome, Mme Jacqueline Poirier, Mme Emmanuelle Garnaud, M. S...
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 3 pages [334,9 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 20 novembre 2017
2646 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 20 NOVEMBRE 2017 Maire D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2017 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Membres présents : Mme Suzette de Rome, Mme Jacqueline Poirier, M. Stéphane Fraser, M. Claude Caron et M. ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 10 pages [421,7 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 13 novembre 2017
2636 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 13 NOVEMBRE 2017 Maire D.G. No de Résolution ou Annotation PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2017 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Membres présents : Mme Marie Diament, Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Suzette de Rome, Mme Jacqueline Poirier,...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 16 pages [536,9 Ko]
Notre-Dame-du-Portage, le lundi 2 octobre 2017
2620 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-PORTAGE PROCÈS-VERBAL DU 2 OCTOBRE 2017 Maire SEC. TRÈS. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 OCTOBRE 2017 À 19H30, TENUE À LA SALLE GILLES-MOREAU. Membres présents : Mme Marie Diament, Mme Emmanuelle Garnaud, Mme Hélène Roussel, Mme Jacqueline Poirier, M. Stéphane Fraser, M. Claude Caron et ...
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