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Le conseil de Saint-Arsène bâillonne les citoyens et bannit les caméras

Le conseil de la municipalité de Saint-Arsène a affiché son mépris de la démocratie lundi soir en votant un règlement bâillonnant les citoyens et interdisant tout enregistrement des séances du conseil.

Les conseillers dissidents Richard et Mario Lebel ont vivement dénoncé l'adoption de ce règlement qui limite entre autres la période de questions à 30 minutes. Le maire André Roy avait pourtant promis à un citoyen à la dernière séance de considérer un prolongement de cette limite.

Le vote a suscité la colère des citoyens, qui ont accusé le conseil de les museler. Chaque séance, la salle bondée ne réussit pas à poser toutes ses questions au conseil.

Concernant la présence de caméras, chaque conseiller a été sommé de s'expliquer sur son vote. Le conseiller Martin Gendron et la conseillère Claire Lemieux-Bérubé ont refusé de se justifier. Or, la Cour suprême du Canada a jugé que « [l]es fonctions [d'un élu] l’obligent à justifier [s]es choix dans le cadre d’un organisme à fonction délibérative. Ainsi, au cours des débats du conseil ou des organismes municipaux, il doit expliquer et défendre ses options. Il doit aussi les exposer et les justifier publiquement devant ses commettants ou certains d’entre eux. » (Prud’homme c. Prud’homme, [2002] 4 R.C.S. 663, 2002 CSC 85).

« C'est une journée noire pour la démocratie à Saint-Arsène », laisse tomber Roger Plante, le porte-parole du Réseau, qui décrie les motivations rétrogrades du conseil dans sa décision. En effet, la conseillère Véronique Dionne a jugé que le conseil devrait se filmer lui-même, puis décider quels extraits peuvent être rendus publics. Ces paroles ont créé un tollé dans la salle. Pour sa part, le conseiller Berthier Thériault a étalé son ignorance en jugeant que les citoyens de d'autres municipalités ne devraient pas pouvoir assister aux séances du conseil de Saint-Arsène.

Ironiquement, le conseil s'était servi d'un enregistrement vidéo du Réseau pour rencontrer la Sûreté du Québec en mars dernier et lui demander d'intervenir au besoin, si le droit de parole était brimé lors des séances du conseil.

L'adoption de ce règlement découle de la rencontre avec un fonctionnaire du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire, qui, sur la demande de Richard Lebel, était venu informer les élus sur leur rôle. M. Lebel accusait le conseil de manquer de transparence.

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