Réseau d'information sur les municipalités — MRC de Rivière-du-Loup

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COVID-19 : les municipalités de la MRC ont adopté la webdiffusion

7 mars 2021

Les municipalités de la MRC de Rivière-du-Loup s’acquttent généralement bien de leur nouvelle obligation de webdiffuser leurs séances de conseil en contexte de pandémie. C’est ce qui ressort d’un examen de cette obligation par le Réseau d’information sur les municipalités.

Présentement, les municipalités en zone orange ne peuvent plus admettre le public aux séances du conseil. En contrepartie de pouvoir tenir des séances à distance ou sans public, les municipalités doivent, en vertu de l’arrêté ministériel 2020-029, diffuser dès que possible un enregistrement de leurs séances ou la retranscription complète des échanges sur Internet.

Selon le ministère des Affaires municipales, « la seule publication d’un procès-verbal, bien que toujours requise en vertu de la loi, n’est pas suffisante pour satisfaire à l’obligation ».

Le Réseau a constaté que 11 des 13 municipalités s’acquittent bien de cette obligation en diffusant rapidement un enregistrement audio ou vidéo de leurs séances de conseil. Une petite révolution qui brise le mythe d’un fardeau insurmontable souvent invoqué pour refuser de le faire avant la pandémie.

Cependant, certaines municipalités doivent être rappelées à l’ordre. C’est notamment le cas de Saint-Antonin, qui n’a publié aucun enregistrement de ses séances depuis l’été dernier malgré plusieurs séances tenues à huis clos. Pire, Saint-Antonin n’a publié aucun procès-verbal sur son site Internet depuis décembre.

De plus, le site Internet de Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup rend difficile, voire impossible, d’écouter les enregistrements des séances.

Finalement, quelques municipalités se contentent du service minimum en ne diffusant que la ou les quelques dernières séances enregistrées.

Rappelons que l’arrêté 2020-049 ajoute également l’obligation pour toute municipalité de permettre la transmission de questions écrites par les citoyens à tout moment avant la tenue de la séance, y compris lors de réunions ouvertes au public.

Municipalité État Détails
Cacouna vert La municipalité diffuse les enregistrements audio de ses séances à huis-clos depuis mai 2020.
L’Isle-Verte vert La municipalité diffuse les enregistrements vidéo de ses séances à huis-clos. Certains enregistrements sont diffusés sur Facebook mais par sur le site Internet.
Notre-Dame-des-Sept-Douleurs jaune La municipalité diffuse l’enregistrement audio ou vidéo de la dernière séance uniquement.
Notre-Dame-du-Portage vert La municipalité diffuse les enregistrements audio de ses séances à huis-clos.
Rivière-du-Loup vert La Ville diffusait déjà ses séances sur Youtube, à la télévision et sur son site Internet sur son site Internet avant la pandémie.
Saint-Antonin rouge La municipalité n’a diffusé que les enregistrements audio de trois séances, en juin et juillet 2020. Par la suite, des séances ont eu lieu à huis-clos sans diffusion.

La municipalité dispose d’une page Youtube sur laquelle elle n’a diffusé aucune séance du conseil.
Saint-Arsène vert Les séances sont diffusées sur Youtube mais introuvables sur le site Internet de la municipalité.
Saint-Cyprien jaune Les enregistrements vidéo des séances de janvier et février 2021 sont diffusés sur le site Internet de la municipalité. Les enregistrements des séances de 2020 y étaient mais ne sont plus accessibles.
Saint-Épiphane vert Les enregistrements vidéo des séances sont diffusés sur la page Facebook de la municipalité.
Saint-François-Xavier-de-Viger vert La municipalité diffusait déjà ses séances par vidéo sur son site Internet avant la pandémie.
Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup rouge La municipalité tente de diffuser des enregistrements audio des séances sur son site Internet, mais la navigation est si malaisée que nous n’avons pu écouter aucun d’entre eux.
Saint-Modeste vert Les enregistrements vidéo des séances sont diffusés sur le site Internet de la municipalité.
Saint-Paul-de-la-Croix vert Les enregistrements audio des séances sont diffusés sur le site Internet de la municipalité.
MRC de Rivière-du-Loup vert La MRC diffusait déjà ses séances par vidéo sur son site Internet avant la pandémie.